Skip to main navigation Skip to main navigation Aller au contenu principal Skip to breadcrumb Skip to footer
1er accélérateur pour les entreprises du Loiret
0

Mentions légales

Dernière mise à jour : Mardi 21 mai

Editeur du site

www.loiret.cci.fr est un site de la CCI Loiret
Numéro de Siret : 184 500 015 00153
CCI Loiret | Citévolia | 1 Place Rivierre-Casalis | CS 80612 | 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex | Tél : 02 38 77 77 77
Directeur de publication : Philippe GOBINET

 

Réalisation technique - Hébergement

Développement, création graphique et hébergement du site :
Sigma Informatique
8, rue Newton - CS 84533 - 44245 La Chapelle sur Erdre - www.sigma.fr

 
Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL, conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

Droit d'accès au fichier informatisé
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de la relation client de la CCI Loiret. Les destinataires de ces données sont le service Communication-Marketing et ses partenaires, le cas échéant.

 

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, voire pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement de ces données.

Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant au référent CNIL de la CCI Loiret :

  •     par mail : [email protected]
  •     ou par courrier : CCI Loiret | Citévolia | 1 Place Rivierre-Casalis | CS 80612 | 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex

de même si vous ne souhaitez pas recevoir des offres de la CCI Loiret pour des services et/ou produits analogues.

 

Informations mises à disposition

Les informations et communiqués publiés dans ce service sont non contractuels et les documents qui font foi, au plan juridique, sont ceux qui ont fait l'objet d'annonces légales et/ou du visa des autorités de place.

 

Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien du site de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Loiret vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.

 

Licence de droit d'usage et copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...), qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc...).

 

Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable du site. L'atteinte à l'un quelconque de ses droits est constitutif du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d'une peine d'emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d'amende.

 

Utilisation de cookies

Dans une démarche constante d'amélioration, ce site utilise l'outil Google Analytics. En continuant à naviguer sur ce site, vous autorisez ce dernier à déposer des cookies à des fins de mesure d’audience.

 

Les cookies en eux-mêmes ne permettent pas de découvrir l’identité de l’utilisateur. Toutefois, si vous ne souhaitez pas que www.loiret.cci.fr dépose des cookies, votre logiciel de navigation vous donne la possibilité de les refuser ou de les désactiver. Les fonctionnalités de chaque logiciel étant différentes, veuillez vous référer à la rubrique « Aide » de celui-ci pour refuser ou désactiver l’utilisation des cookies.


Chambre de Commerce et d'Industrie du Loiret
Citévolia | 1 Place Rivierre-Casalis | CS 80612

45404 Fleury-les-Aubrais Cedex

Tél. 33 (0)2 38 77 77 77
Fax. 33 (0)2 38 53 09 78